Administration/Téléchargements
Téléchargements
Comptes-rendus et délibérations 2012
Ordre du jour du mardi 17 janvier 2012 :
• Plan Local d'urbanisme : recours
• Vente de terrain, rue de Sailly
• Travaux
• Questions diverses
Comptes-rendus et délibérations 2011
Ordre du jour du samedi 12 novembre 2011 :
• Projet de fusion Osartis Marquion et l'Enclave
• Questions diverses
Ordre du jour du lundi 31 octobre 2011 :
• Taxe d'aménagement 2012
• Fête de Noël
• Travaux
• Questions diverses
Ordre du jour du vendredi 17 juin 2011 :
• Election du délégué et des suppléants aux élections sénatoriales
• Projet de schéma départemental de la coopération intercommunale du Nord
• Travaux - achats
• Règlement de la salle polyvalente
• Emploi pour le mois d'août
• Accueils de loisirs
• Questions diverses
Ordre du jour du vendredi 17 juin 2011 :
• Election du délégué et des suppléants aux élections sénatoriales
• Projet de schéma départemental de la coopération intercommunale du Nord
• Travaux - achats
• Règlement de la salle polyvalente
• Emploi pour le mois d'août
• Accueils de loisirs
• Questions diverses
Ordre du jour du jeudi 14 avril 2011 :
• Approbation du compte administratif 2010
• Présentation et vote du budget 2011
• Projet en cours
• Plan régional de santé : avis consultatif
• Questions diverses
Ordre du jour du mercredi 2 février 2011 :
• Travaux
• projets
• Renouvellement de poste
• SIDEN
• SIAN : adhésion d'une nouvelle commune
• Questions diverses
Comptes-rendus et délibérations 2010
Ordre du jour du jeudi 22 novembre 2010 :
• Le P.L.U.
• Travaux
• Questions diverses
Ordre du jour du jeudi 17 juin 2010 :
• Conventions
• Travaux
• Questions diverses
Ordre du jour du lundi 12 avril 2010 :
• Approbation du compte administratif et compte de gestion 2009
• Présentation et vote du budget 2010
• Questions diverses Ordre du jour du jeudi 11 mars 2010 :
• Préparation du budget
• Tour des élections régionales des 14 et 21 mars
• Questions diverses
Ordre du jour du jeudi 11 mars 2010 :
• Préparation du budget
• Tour des élections régionales des 14 et 21 mars
• Questions diverses